Déposée le 21 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ouverture FENETRE PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAIE BLEUE domicilié(e) AVENUE GEORGES POMPIDOU - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 324 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque ouverture FENETRE PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAIE BLEUE, SAS - AVENUE GEORGES POMPIDOU - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 404324790
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Inscription le 31 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556956 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31
Inscription le 31 août 2011 - Changement de dénomination n°556957 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-31
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619860 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01
Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].
Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].
Publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique et télévisée, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, démonstration de produits, décoration de vitrines, étude de marché, services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le domaine des menuiseries de bâtiments, service de publicité dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment.
Services de pose, d'installation, de réparation, de rénovation et d'entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction ; information en matière d'installation, de rénovation et d'entretien de menuiseries de bâtiments ; services de réparation de serrures.
Education et formation dans le domaine des menuiseries pour le bâtiment.
Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques, dessin industriel, essai de matériaux et contrôle de qualité dans le domaine des menuiseries de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine des menuiseries de bâtiments.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ouverture FENETRE PVC"
